Transmission

Transmettre son patrimoine est une aspiration universelle et légitime. Malheureusement, si elle est parfois (trop peu souvent) encouragée, la transmission est le plus souvent stigmatisée par le discours politique et sanctionnée par une fiscalité d’autant plus élevée que le patrimoine transmis n’a été accumulé qu’après avoir déjà subi de nombreux impôts sur les revenus ou le capital.

Nos avocats sont là pour trouver avec vous les solutions adaptées à votre situation et à vos objectifs. Qu’il s’agisse de transmettre votre entreprise ou un patrimoine financier et immobilier, toutes les solutions seront explorées qu’elles soient domestiques ou qu’elles passent par l’international.

Outre l’expertise fiscale la dimension civile des solutions étudiées ne sera jamais perdue de vue afin que toutes les dimensions de la transmission soient bien prises en compte.

Fiscalité des dirigeants d’entreprise

La principale caractéristique du dirigeant d’entreprise est qu’il consacre toute son énergie et tout son temps à l’entreprise qu’il dirige et qu’il ne lui reste que peu de temps et d’espace pour penser sa stratégie patrimoniale.

Conscients de cette contrainte nous avons développé une offre qui couvre tous les besoins du dirigeant que ce soit en matière de prévoyance, de transmission anticipée, de choix du mode de rémunération, de diversification de son patrimoine et d’optimisation de sa fiscalité directe (impôt sur les revenus) et indirecte (impôt sur la fortune immobilière). Grâce à notre accompagnement le dirigeant peut mener de front ses deux défis : faire fructifier son entreprise et sécuriser son patrimoine.

Fiscalité des entreprises

Nous conseillons au quotidien de nombreuses entreprises tant sur leur fiscalité opérationnelle courante que sur leurs opérations exceptionnelles (restructurations, investissements à l’étranger, croissances externes, etc.). Notre expertise s’adresse aux PME-PMI et aux ETI qui ont besoin de conseils proactifs pour sécuriser et optimiser leurs opérations.

Fusion & Acquisition

Nous maîtrisons parfaitement l’ingénierie des opérations de LBO et d’OBO et accompagnons régulièrement les acteurs du capital risque et les industriels dans leurs investissements depuis la phase d’audit jusqu’à la mise en place des management-package en passant par la négociation des clauses fiscales des contrats de cession et la structuration juridique des opérations.

Contrôle et contentieux

La complexité et le manque de stabilité de la norme fiscale sont d’abondantes sources de contentieux. Qu’il soit subit, lorsque l’administration fiscale diligente à l’encontre des contribuables, particuliers ou entreprises, des opérations de contrôle ou qu’il soit spontané, lorsque les contribuables sont à l’origine d’un contentieux contre le Trésor public, ces procédures à fortes composantes techniques et stratégiques nécessitent un accompagnement par des avocats expérimentés.

Les avocats du Cabinet Archimède Avocats & Associés jouissent d’une grande expérience dans ce domaine et ont déjà remporté de nombreux succès contentieux devant les juridictions administratives et civiles.

Détention d’avoirs à l’étranger

Les nombreuses normes internationales menant à une transparence accrue de la détention d’avoirs à l’étranger entrées en vigueur au cours des dernières années (CRS, FATCA, etc….) sont accompagnées d’une pénalisation des contentieux fiscaux. Après avoir assisté de nombreux clients dans les différentes procédures de régularisation spontanées depuis la création en 2009 de la Cellule Woerth jusqu’à la procédure devant le STDR, les avocats du cabinet Archimède Avocats & Associés continuent d’assister leurs clients devant les juridictions fiscales, douanières et pénales dans leurs démarches de mise en conformité.

Le cabinet Archimède Avocats & Associés a également structuré des partenariats avec des confrères pénalistes afin de défendre au mieux les intérêts de ses clients.

Fiscalité internationale des personnes physiques

La maîtrise de la fiscalité internationale des personnes physiques est une de nos forces. Nous accompagnons les français qui quittent le territoire dans toutes leurs démarches administratives (Exit tax, protection sociale, etc.) ainsi que dans leur réflexion sur les restructurations patrimoniales à envisager compte tenu de la législation de leur pays d’installation. Nous avons de longue date développé un réseau de correspondants et de prestataires basés en Belgique, en Israël, en Italie, au Luxembourg, au Portugal et en Suisse sélectionnés pour leur rigueur et leur compétence technique afin de traiter de façon intégrée tous les aspects d’un transfert de résidence à l’étranger.

Nous avons également une offre dédiée aux non-résidents qui investissent en France que ce soit dans l’immobilier ou dans les entreprises afin de leur permettre de bénéficier de tous les avantages fiscaux auxquels ils peuvent prétendre.

Gestion TVA

La TVA est le seul impôt qui intervient à chaque stade du processus de création de valeur.
Sa complexité en fait une source inépuisable de contentieux.

Nos experts interviennent en amont des opérations économiques afin d’en maîtriser les risques.
Ils interviennent également en phase de contrôle, mais également dans le cadre des contentieux.

Que ce soit en matière immobilière ou dans le cadre de l’activité courante des sociétés ou des collectivités locales, nos avocats sont à vos côtés pour mettre à profit leurs expériences dans cette matière.